Les délibérations du conseil d'administration

Conseil d'administration du 29 mars 2022

29/03/2022
Documents
Délibération N°04-2022 : Approbation du compte administratif et le compte de gestion du trésorier des îles du vent ...
Délibération N°05-2022 : Affectation du résultat 2021 du budget du CGF
Délibération N°06-2022 : Adoption du budget du CGF de l'exercice 2022
Délibération N°07-2022 : Fixant le montant maximal en dessous duquel Président est autorisé à engager dépenses au compte 6232 ..
Délibération N°08-2022 : Ouverture au titre de l'année 2022 des examens pro catégorie A admin & technique de la FPC
Délibération N°09-2022 : Ouverture au titre de l'année 2022 des examens pro pour catégorie B admin & technique de la FPC
Délibération N°10-2022 : Ouverture au titre de l'année 2022 des examens pro pour catégorie C sécurité civile de la FPC
Délibération N°11-2022 : Ouverture au titre de l'année 2022 des concours externes et internes Catégorie A admin, technique ...
Délibération N°12-2022 : Désignation des membres élus aux CAP de la FPC de la PF
Délibération N°13-2022 : Adoption du règlement interieur de la CAP-A de la FPC de la PF
Règlement intérieur da la CAP-A
Délibération N°14-2022 : Adoption du règlement interieur de la CAP-B de la FPC de la PF
Règlement intérieur da la CAP-B
Délibération N°15-2022 : Adoption du règlement interieur de la CAP-C de la FPC de la PF
Règlement intérieur da la CAP-C
Délibération N°16-2022 : Adoption du règlement interieur de la CAP-D de la FPC de la PF
Règlement intérieur da la CAP-D

Conseil d'Administration du 30 mars 2021

30/03/2021
Documents
Délibération N°04-2021 : Approbation du compte administratif 2020 du centre de gestion et de formation
Délibération N°05-2021 : Approbation du compte de gestion de l'exercice 2020 du centre de gestion et de formation
Délibération N°06-2021 : Affectation du résultat 2020 du budget du centre de gestion et de formation
Délibération N°07-2021 : Budget primitif de l'exercice 2021
Délibération N°08-2021 : Mise a jour des durees d'amortissement des biens acquis par le centre de gestion et de formation
Délibération N°09-2021 : Constitution d'une dotation complementaire de provisions pour risques et charges
Délibération N°10-2021 : Approbation des dépenses inscrites au compte 6232 «fêtes et cérémonies» du budget fonctionnement 2021
Délibération N°11-2021 : Modification de l'organigramme
Délibération N°12-2021 : Modification du tableau des effectifs
Délibération N°13-2021 : Approbation du programme triennal d'organisation des concours et des examens professionnels de la FPC
Délibération N°14-2021 : Approbation du reglement des concours et des examens professionnels de la fonction publique communale
Délibération N°15-2021 : Ouverture au titre de l'année 2021 des examens professionnels pour l'acces aux grades ...
Délibération N°16-2021 : Ouverture au titre de l'année 2021 des examens professionnels pour l'acces aux grades des cadres ...
Délibération N°17-2021 : Ouvertue au titre de l'année 2021 d'un concours externe et interne du cadre d'emplois « maîtrise » ...
Délibération N°18-2021 : Ouvertue au titre de l'année 2021 d'un concours externe et interne du cadre d'emplois «maîtrise» ...
Délibération N°19-2021 : Délégation au président du cgf dans le cadre de la signature d'une convention de partenariat ...
Délibération N°20-2021 : Adhésion al' association« fenua competences» structure de formation a distance

Conseil d'administration du 2 septembre 2013

02/09/2013
Documents
Délibération N°24-2013 : Décision de modification n°2013-01 du budget principal
Délibération N°25-2013 : Prise en charge des frais d'abonnement et de communication de trois lignes GSM
Délibération N°26-2013 : Autorisation donnée au président pour la signature de la convention entre le GSMA et le CGF
Délibération N°27-2013 : Convention d'occupation du site d'exercice de Marine Nationale à St Amélie pour les exercices pompiers
Délibération N°28-2013 : Accord de principe sur un partenariat entre le CGF et l'APRP
Délibération N°29-2013 : Autorisation au Président pour signature des conventions relatives à l'utilisation de WIN-M14 & WIN-PAY
Délibération N°30-2013 : Organisation et aménagement du temps de travail, complément à  la délibration n°25-2012 du 16 Août 2012
Délibération N°31-2013 : Lancement du marché d'appels d'offre ouvert concernant les formations 2014
Délibération N°32-2013 : Modification de la délibération n°04-2013 du 22 janvier 2013
Délibération N°33-2013 : Prise en charge financière des frais de déplacement et d'hébergement
Délibération N°34-2013 : Formation facultatives
Délibération N°35-2013 : Délégation donnée au président de créer les régies compta nécessaires au fonctionnement des services
Délibération N°36-2013 : Désignation d'un membre du conseil d'administration du CGF à  la commission des emplois réservés
Délibération N°37-2013 : Modification du tableau des effectifs et de l'organigramme
Délibération N°38-2013 : Création d'emplois permanents du centre de gestion et de foramtion
Délibération N°39-2013 : Formations facultatives

Conseil d'administration du 8 Décembre 2011

08/12/2011
Documents
Délibération N°05-2011 : Demande de subvention
Délibération N°06-2011 : Fixation du siège provisoire du CGF
Délibération N°07-2011 : Délégation au Président pour prendre les décisions relatives à  la gestion du centre
Délibération N°08-2011 : Délégation au Président pour prendre les décisions relatives aux conventions conclues
Délibération N°09-2011 : Création d'un comité consultatif des offres
Délibération N°10-2011 : Conditions de versement des indemnités de fonction du président et des vice-présidents
Délibération N°11-2011 : Organigramme de l'administration
Délibération N°12-2011 : Tableau des effectifs
Délibération N°13-2011 : Création d'une commission consultative de recrutement
Délibération N°14-2011 : Programme provisoire de formation 2012
Délibération N°15-2011 : Principes et modalités de prise en charge des agents communaux formateurs
Délibération N°16-2011 : Principes et modalités de remboursement aux communes du temps de travail des agents formateurs
Délibération N°17-2011 : Formations facultatives des sapeurs-pompiers vololantaires et de l'armement des policiers municipaux
Délibération N°18-2011 : Principe et lancement de projet de charte graphique
Délibération N°19-2011 : Modalités de publicité des créations et vacances d'emplois et projet de site Internet
Délibération N°20-2011 : Budget primitif de l'exercice 2012
Délibération N°21-2011 : Montant des cotisations dues par les communes et leurs groupements, et son taux